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Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la gravure)

Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la gravure)

Une session annuelle d’examen est organisée à l’initiative du recteur dans le cadre d’une académie ou d’un groupement d’académies.