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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)







A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010
Art. Annexe