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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1838 du 8 décembre 2011 relatif aux équipements spéciaux de taxi)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1838 du 8 décembre 2011 relatif aux équipements spéciaux de taxi)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1064 du 28 août 2009
Art. 8