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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1815 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Lussac Saint-Emilion »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1815 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Lussac Saint-Emilion »)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009
Art. AOC " Lussac-Saint-Emilion ", Art. Annexe " Lussac-Saint-Emilion "


Décret n° 2009-1274 du 20 octobre 2009 :

Art. 1, Art. 2, Art. 3