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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Brouilly " ;

― " Chénas " ;

― " Moulin-à-Vent " ;

― " Saint-Amour " ;

― " Régnié ".