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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1784 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1784 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Marmandais" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.