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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :


― "Brouilly" ;

― "Chénas" ;

― "Chiroubles" ;

― "Moulin-à-Vent" ;

― "Saint-Amour" ;

― "Régnié" .