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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1755 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Brouilly »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1755 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Brouilly »)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009


A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. AOC "Côtes de Brouilly"