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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1757 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronsac »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1757 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronsac »)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1274 du 20 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1274 du 20 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1274 du 20 octobre 2009
Art. AOC "Fronsac", Art. Annexe AOC "Fronsac"