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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1745 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Beaumes-de-Venise »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1745 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Beaumes-de-Venise »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009
Art. 1


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009
Art. AOC Muscat de Beaumes-de-Venise


A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009