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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1721 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cérons »)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1721 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cérons »)


A l'article 1er du décret du 18 septembre 2009 susvisé, le mot : « Cérons » est supprimé.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cérons » annexé au décret du 18 septembre 2009 susvisé est abrogé.