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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne Passe-tout-Grains


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009