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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1737 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bellet » ou « Vin de Bellet »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1737 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bellet » ou « Vin de Bellet »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. AOC "Bellet"


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009