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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1712 du 2 décembre 2011 relatif au régime indemnitaire des personnels enseignants à temps incomplet de l'Ecole polytechnique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1712 du 2 décembre 2011 relatif au régime indemnitaire des personnels enseignants à temps incomplet de l'Ecole polytechnique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-497 du 5 juin 2000
Art. 7