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Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 2011 relatif aux règles de qualification des chirurgiens-dentistes)

Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 2011 relatif aux règles de qualification des chirurgiens-dentistes)


A titre transitoire et jusqu'au 1er janvier 2016, les chirurgiens-dentistes spécialistes qualifiés en chirurgie orale ou en médecine bucco-dentaire, mentionnés au 2° de l'article 2 du présent arrêté, peuvent être remplacés par des chirurgiens-dentistes exerçant la spécialité concernée à titre exclusif.