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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1688 du 28 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charlemagne »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1688 du 28 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charlemagne »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe " Charlemagne "