Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)
Les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.