Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7