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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2009
Art. Annexe III