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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

VALEURS RÉELLES D'ÉMISSIONS DE GAZ
À EFFET DE SERRE POUR LA CULTURE

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative, dans le cas où elles sont supérieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ


Valeur par défaut détaillée pour la culture
12


Aucune région productrice
-


Les régions Franche-Comté, Lorraine, Pays de la Loire, Rhône-Alpes, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional
-

b) Blé tendre


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ


Valeur par défaut détaillée pour la culture
23


Aquitaine
27


Auvergne
24


Midi-Pyrénées
27


Rhône-Alpes, hors le département de l'Ain
24


Les régions Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional
-

c) Maïs grain


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ


Valeur par défaut détaillée pour la culture
20


Aucune région productrice
-


Les régions Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques
-

2. Filières de production du biodiesel

a) Colza


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ


Valeur par défaut détaillée pour la culture
29


Aucune région productrice
-


Les régions Alsace, Aquitaine, Corse, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional
-

b) Tournesol


RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut
ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ


Valeur par défaut détaillée pour la culture
18


Aucune région productrice
-


Les régions Alsace, Basse-Normandie, Bretagne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional
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