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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2007 relatif au titre professionnel de responsable de centre de résultat)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2007 relatif au titre professionnel de responsable de centre de résultat)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2007
Art. 3