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Article PA 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).)

Article PA 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).)

Eclairage

§ 1. Les appareils d'éclairage mobiles ou suspendus sont interdits.

§ 2. Si une exploitation est prévue en nocturne, un éclairage de sécurité du type C, installé et entretenu conformément aux dispositions des articles EC 1 à EC 15, EC 18 et EC 20, doit assurer le balisage des dégagements.