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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1618 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1618 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux bourguignons " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.