Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »)
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
- Roussette du Bugey ;
- Morey-Saint-Denis.