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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Quotas en tonnes


NUMÉRO
du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2011
en mer Méditerranée

QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de
la longitude 45° Ouest

OP SA. THO. AN



900265


Jean Marie Christian 6


99,9


0


900270


Jean Marie Christian 7


99,9


0


923752


Saint Sophie François 3


63,6


0


925310


Janvier Louis Raphaël


121,2


0

Palangriers hauturiers


20,2


0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"


29,7 (1)


0

Total SA. THO. AN


434,5


0

OP PRO. QUA. PORT


863686


Chrisderic II


49,7


0

Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"


17,2 (2)


0



917384


Petit Tom


2,7


0

Total PRO. QUA. PORT


69,6


0


Groupement de navires STM


900236


Gérard Luc IV


54,7


0


916469


Gérald Jean IV


51,7


0


923751


Cisberlande V


69,4


0


924860


Eric Marin


68,0


0

Total STM


243,8


0



733526


La Rose des vents


0,6


0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" à l'exception du navire 733526


45,5 (3)


0

Total


794


0

(1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(2) Dont 10 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(3) Dont 22 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.