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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1584 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Beaune-Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1584 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Beaune-Villages »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. 1


-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Annexe AOc Côte de Beaune-Villages