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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1585 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1585 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-66 du 15 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe