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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1558 du 15 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Gaillac premières côtes »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1558 du 15 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Gaillac premières côtes »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. 1, Art. AOC " Gaillac premières côtes "
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009