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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1533 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet Coteaux de la Loire »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1533 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet Coteaux de la Loire »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Art. 1
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-1140 du 3 novembre 2008
Sct. CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE », Art. null