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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2010 portant habilitation du lycée français de Barcelone (Espagne) pour les formations aux premiers secours)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2010 portant habilitation du lycée français de Barcelone (Espagne) pour les formations aux premiers secours)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2010
Art. 1 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2010
Art. 1, Art. 2