Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/11/2011 au 08/06/2014 (Arrêté du 31 octobre 2011 portant création du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS mentionnés respectivement à l'article L. 232-2 du code de l'action sociale et des familles et au III de l'article 46 de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 et fixant ses missions et sa composition)

Sont nommés membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté :
M. le professeur Joël ANKRI.
M. le professeur Gilles BERRUT.
Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.
M. le professeur Réjean HEBERT.
Mme le professeur Marie-Eve JOEL.
M. le professeur Damien JOLLY.
M. le docteur Thierry MARQUET.
Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET.
M. Thomas RAPP.
M. le professeur Philippe ROBERT.
M. le professeur Yves ROLLAND.
Mme le docteur Geneviève RUAULT.
M. le docteur Jean-Marie VETEL.