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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1464 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « La Grande Rue »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1464 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « La Grande Rue »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Romanée " ...