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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. AOC "Côtes du Rhône"