Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Inventaire forestier national)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Inventaire forestier national)
Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre à l' Institut national de l'information géographique et forestière en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.