Articles

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― " Fronton " ;

― " Madiran " ;

― " Pécharmant " ;

― " Rosette " ;

― " Côtes du Marmandais ".