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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1362 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1362 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. AOC " Coteaux du Giennois "