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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1355 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1355 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. 1


A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009

Annexe