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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009



A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. AOC " Côtes du Rhône Villages "