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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1350 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1350 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. AOC "Côte de Nuits-Villages"