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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de menuisier de fabrication bâtiment ameublement)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de menuisier de fabrication bâtiment ameublement)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 septembre 2003
Art. 3, Art. 3 bis