Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2005
Art. 3, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 16, Art. 19, Art. 21, Art. 25, Art. 36, Art. 50, Art. 35
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2005
Art. 13 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 2005
Art. 19 bis