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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2011 abrogeant l'arrêté du 5 mars 1980 concernant les normes françaises)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2011 abrogeant l'arrêté du 5 mars 1980 concernant les normes françaises)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 1980
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7