Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine et portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 4