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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de menuisier d'agencement)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de menuisier d'agencement)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. 3, Art. 3 bis