Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2011 fixant les modalités de l'examen professionnel pour l'accès aux corps des ingénieurs des travaux de la météorologie)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 avril 1976
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9