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Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/04/2011 au 01/11/2023 (Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

Additifs alimentaires autorisés dans les aliments
pour nourrissons et en enfants en bas âge

[N.D.L.E. : L'article 6 de l'arrêté *(12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 27 janvier 2006 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté peuvent être vendus jusqu'à épuisement des stocks.]

Note

(*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme support de la vitamine B 12 (pas moins de 1 part de B 12 pour 1 000 parts de mannitol). La quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg. (3*)

(*12) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 1450 (octényle succinate d'amidon sodique) résultant de l'ajout de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. La quantité de E 1450 passant dans le produit prêt à la consommation ne doit pas dépasser 100 mg/kg à partir de préparations à base de vitamines et 1000 mg/kg à partir de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. (12*)

(*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l. (3*)

Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées préparées selon les instructions du fabricant.

PREMIÈRE PARTIE

Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
pour nourrissons en bonne santé

Notes

1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication des laits acidifiés.

(*3) 2. Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*)

N° E	NOM	QUANTITE MAXIMALE
E 270	Acide lactique [forme L(+) seulement]	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 338	Acide orthophosphorique	conformément aux limites prévues à l'annexe I de l'arrêté du 4 août 1986
E 306	Extrait riche en tocophérols	10 mg/l seul ou en mélange
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 322	Lécithines	1 g/l
E 471	Mono- et diglycérides	4 g/l
(*3) E 304	Palmitate de L-ascorbyle	10 mg/l
E 331	Citrates de sodium	2 g/l
E 332	Citrates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 339	Orthophosphates de sodium	1 g/l exprimé en P2O5
E 340	Orthophosphates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 412	Gomme guar	1 g/l dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées et est conforme aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 472 c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre 9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 473	Sucroesters d'acides gras	120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)

DEUXIÈME PARTIE

Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
de suite pour nourrissons en bonne santé

Note

1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de lait acidifié.

2. (*3) Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*)

3. Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.

N° E	NOM	QUANTITE MAXIMALE
E 270	Acide lactique [forme L(+) seulement	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 306	Extrait riche en tocophérols	10 mg/l seul ou en mélange
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 338	Acide orthophosphorique	conformément aux limites prévues à l'arrêté du 4 août 1986
E 440	Pectines	5 g/l uniquement dans les préparations de suite acidifiées
E 322	Lécithines	1 g/l
E 471	Mono- et diglycérides	4 g/l
E 407	Carraghénanes	0,3 g/l
E 410	Farine de graines de caroube	1 g/l
E 412	Gomme guar	1 g/l
(*3) E 304	Palmitate de L-ascorbyle	10 mg/l
E 331	Citrates de sodium	2 g/l
E 332	Citrates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 339	Orthophosphates de sodium	1 g/l exprimé en P2O5
E 340	Orthophosphates de potassium	seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre 9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 473	Sucroesters d'acides gras	120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)

TROISIÈME PARTIE

Additifs alimentaires autorisés dans les (*15) préparations
à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons
et enfants en bas âge en bonne santé

N°E	NOM	DENREES ALIMENTAIRES	QUANTITE MAXIMALE
E 170	Carbonates de calcium	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)	quantum satis (pour régulation du pH seulement)
E 260	Acide acétique
E 261	Acétate de potassium
E 262	Acétate de sodium
E 263	Acétate de calcium
E 270	Acide lactique (1)
E 296	Acide malique (1)
E 325	Lactate de sodium (1)
E 326	Lactate de potassium (1)
E 327	Lactate de calcium (1)
E 330	Acide citrique
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 333	Citrate de calcium
E 507	Acide chlorydrique	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)
E 524	Hydroxyde de sodium
E 525	Hydroxyde de potassium
E 526	Hydroxyde de calcium
E 920	L-cystéine	Biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge	1 g/kg
E 500	Carbonates de sodium	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)	quantum satis (seulement comme poudre à lever)
E 501	Carbonates de potassium
E 503	Carbonates d'ammoniuim
E 300	Acide L-ascorbique	Boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes	seul ou en mélange, exprimé en acide ascorbique 0,3 g/kg
E 301	L-ascorbate de sodium		seul ou en mélange, exprimé en acide ascorbique 0,3 g/kg
E 302	L-ascorbate de calcium	Aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes	0,2 g/kg
E 304	Palmitate de L-ascorbyl	Céréales, biscuits, biscottes et aliments pour bébés contenant des matières grasses	0,1 g/kg seul ou en mélange
E 306	Extrait riche en tocophérols
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 338	Acide orthophosphorique	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)	1g/kg exprimé en P2O5 (pour régulation du pH seulement)
E 339	Orthophosphate de sodium	Céréales	1 g/kg seul ou en mélange exprimé en P2O5
E 340	Orthophosphate de potassium
E 341	Orthophosphates de calcium
E 322	Lécithines	Biscuits et biscottes	10 g/kg
		Aliments à base de céréales
		Aliments pour bébés
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras	Biscuits et biscottes Aliments de base de céréales Aliments pour bébés	5 g/kg seul ou en mélange
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycéries d'acides gras
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 400	Acide alginique	Desserts Entremets	0,5 g/kg seul ou en mélange
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 404	Alginate de calcium
E 410	Farine de graines de caroube	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15) Aliments à base de céréales sans gluten	10 g/kg seul ou en mélange 20 g/kg seul ou en mélange
E 412	Gomme de guar
E 414	Gomme arabique ou gomme d'acacia
E 415	Gomme xanthane
E 440	Pectines
E 551	Dioxyde de silicium	Céréales sèches	2 g/kg
E 334	Acide tartrique (1)	Biscuits et biscottes	5 g/kg sous forme de résidus
E 335	Tartrate de sodium (1)
E 336	Tartrate de potassium (1)
E 354	Tartrate de calcium (1)
E 450a	Diphosphate disodique
E 575	Glucono-delta-lactone
E 1404	Amidon oxydé	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)	50 g/kg
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1450	Octényle succinate d'amidon sodique
(*3) E 333	Citrates de calcium (*)	Produits à base de fruits à faible teneur en sucre	quantum satis
E 341	Orthophosphates tricalciques (*)	Desserts à base de fruits	1 g/kg exprimé en P2O5
E 1451	Amidon oxydé acétylé	(15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15)	50 g/kg 3*
(1) Forme L(+) uniquement (3) () La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable. (3*)

QUATRIÈME PARTIE

(12) additifs alimentaires autorisés dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge destinés à des fins médicales spéciales, tels que définis dans l'arrêté du 20 décembre 2000 (12*)

Les tableaux des premières, deuxième et troisième parties de l'annexe V sont d'application.

(*3) N° E	NOM	QUANTITÉ MAXIMALE	CONDITIONS PARTICULIÈRES
E 401	Alginate de sodium	1 g/l	A partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
E 405	Alginate de propane-1, 2- diol	200 mg/l	A partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d'une intolérance au lait de vache ou d'erreurs innées du métabolisme
E 410	Farine de graines de caroube	10 g/l	A partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
E 412	Gomme guar	10 g/l	A partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés, conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 415	Gomme xanthane	1,2 g/l	A partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d'acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d'insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d'erreurs innées du métabolisme
E 440	Pectines	10 g/l	A partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
E 466	Carboxyméthylcellulose de sodium	10 g/l ou kg	A partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras	5 g/l	A partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
E 1450	Octényle succinate d'amidon sodique	20 g/l	Dans des préparations pour nourrissons et des préparations de suite pour nourrissons (3*)
(*12) E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	7,5 g/l vendus en poudre 9 g/l vendus sous forme liquide	À partir de la naissance (12*)
(*15) E 473	Sucroesters d'acides gras.	120 mg/l	Produits contenant des protéines hydrolysées, des peptides et des amino-acides. (15*)

(*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

(*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

(*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

(*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

(*5*) Arrêté du 19 février 2001.

(*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

(*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

(*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

(*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

(*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

(*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

(*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

(*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

(*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

(*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

(*16*) Arrêté du 25 février 2008.

(*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

(*18*) Arrêté du 26 août 2009.

(*19*) Arrêté du 26 avril 2010.