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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 1999
Art. ANNEXE II