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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 25 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête « trajectoires et origines » sur la diversité des populations en France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 25 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête « trajectoires et origines » sur la diversité des populations en France)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mars 2008
Art. 4