L'aménagement du Rhône entre la frontière suisse et la mer sera réalisé au triple point de vue :
1° De l'utilisation de la puissance hydraulique ;
2° De la navigation ;
3° De l'irrigation, de l'assainissement et des autres emplois agricoles.
En vue de cet aménagement, le fleuve est divisé en six sections comprises :
La première, entre la frontière suisse et le canal de Savière ;
La seconde, entre le canal de Savière et l'embouchure de la Saône, moins la traversée de Lyon ;
La troisième dans la traversée de Lyon ;
La quatrième, entre les confluents de la Saône et de l'Isère ;
La cinquième, entre les confluents de l'Isère et du Gardon ;
La sixième, entre le confluent du Gardon et la mer