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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1290 du 12 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1290 du 12 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1441 du 22 novembre 2005
Art. 10